L’organisme johannais Autismopolis a récemment vécu une situation particulièrement complexe. Propriétaire d’une maison vouée à être démolie pour laisser place à un projet de logement social, l’organisme s’est retrouvé prisonnier durant plusieurs mois par des occupants illégaux qui ont finalement retardé le projet.
Autismopolis est un organisme à but non lucratif (OBNL) qui offre depuis 2008 des services de soutien aux personnes autistes sans déficience intellectuelle. L’OBNL aide sa clientèle à développer son autonomie, ses habiletés sociales et ses compétences professionnelles à travers des activités de groupe.
Depuis plus de dix ans, l’organisme chérit l’idée de mettre sur pied un immeuble de logements sociaux destinés à sa clientèle. Constituant une grande première à Saint-Jean, le projet est soumis à une procédure plus concrète depuis maintenant deux ans.
Logement social
Au courant de l’été 2024, Autismopolis achète une maison unifamiliale à Iberville dans le but de la démolir et d’y construire un bâtiment d’une vingtaine de logements sociaux pour sa clientèle.
L’objectif est d’y inclure du personnel de soutien, présent sur place les soirs et les fins de semaine, dans le but d’assurer un accompagnement auprès des résidents. Autismopolis comptabilise 34 demandes en attente, principalement issues de Saint-Jean-sur-Richelieu.
Le projet représenterait un investissement de 7,5 M$ majoritairement financé par les dons, mais surtout par une potentielle subvention du Fonds immobilier de solidarité FTQ. Ce dernier a l’objectif de construire 2250 logements sociaux ou abordables d’ici 2027, de concert avec Ottawa et Québec.
Dérapage
Le temps de recevoir les permis nécessaires (pour le changement de zonage, la démolition et la construction), Autismopolis décide de louer la maison à un locataire à l’été 2024. L’organisme signe un bail avec un travailleur de Saint-Jean et l’informe bien que la location est de courte durée, puisque la maison est vouée à être démolie.
Or, le locataire cesse de payer son loyer après le premier mois, et l’organisme communautaire est forcé d’enclencher une procédure d’expulsion pour non-paiement de loyer au Tribunal administratif du logement (TAL). La procédure sera validée en un peu plus d’un mois.
Pendant ce temps, le locataire initial disparaît et Marick Tessier, directrice générale d’Autismopolis, se rend compte qu’un autre occupant est apparu dans la maison. « [Le locataire originel] s’est fait passer pour le propriétaire de la maison et a loué à quelqu’un qu’il connaissait ! » témoigne-t-elle, encore gagnée par l’émotion.
Faux bail
Un enfer commence pour l’organisme communautaire qui décide en premier lieu d’aider les occupants à trouver un autre logement après les avoir renseignés sur leur identité de véritable propriétaire. Face à la réticence et au manque d’échange des occupants, Autismopolis décide de saisir la police qui leur donne deux jours pour partir.
Il s’est ensuivi un cycle vicieux. L’organisme change les serrures avant de faire face au retour des occupants qui, eux-mêmes, entrent par effraction, rechangent les serrures et se font de nouveau interpeller par la police. La présence d’un bail, identifié comme falsifié par le TAL au cours de ces événements, créera une zone grise dont l’organisme ne sortira qu’à la mi-janvier.
De novembre à janvier, les occupants illégaux s’introduiront dans la maison à trois reprises malgré des interdictions d’approcher à moins de 300 m. Le Service de police de Saint-Jean-sur-Richelieu confirme l’ouverture de trois dossiers liés à ces occupants dont l’un vise la possession de drogue dans le but d’en faire du trafic.
Contrecoups
Marick Tessier est encore largement sous le choc des événements. Par ailleurs, la majorité des affaires des occupants illégaux était encore dans la maison à la fin janvier.
En outre, Mme Tessier s’est rendu compte que le locataire initial entretient plusieurs cas de fraude en utilisant l’adresse de la maison dont l’organisme est propriétaire, bien qu’il ait disparu de la circulation.
Aujourd’hui, elle estime que cette affaire a retardé le projet de logement social de six semaines. Autismopolis aurait aussi dépensé plus de 3000$ pour gérer la situation, notamment en frais de procédure et d’avocats.
