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La Ville intente une poursuite de 540 000$ contre neuf partisans du maire

Par Stéphanie MacFarlane
La Ville intente une poursuite de 540 000$ contre neuf partisans du maire
La Ville souhaite interdire aux neuf citoyens visés de communiquer avec les conseillers Yvan Berthelot, Claire Charbonneau, Mélanie Dufresne, Michel Gendron, François Auger, Marco Savard, Christiane Marcoux, Patricia Poissant et Jean Fontaine. (Photo : Archives - Kim Valiquette)

La Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu poursuit huit de ses citoyens ainsi qu’un ancien résident, tous partisans de l’actuel maire Alain Laplante. Elle souhaite notamment faire cesser les propos diffamatoires, le harcèlement ainsi que l’intimidation auprès de neuf conseillers municipaux et des employés de l’administration. Le montant de la poursuite s’élève à 540 000$.

La requête en injonction permanente et en dommages-intérêts, dont Le Canada Français a obtenu copie, a été déposée au greffe de la Cour supérieure du palais de justice de Saint-Jean-sur-Richelieu le 16 novembre. Dans le volumineux document, les avocats de la Ville recensent de nombreux propos véhiculés sur les réseaux sociaux et dans le journal Le Courrier par les neuf défendeurs contre des élus et des employés.

Les citoyens visés par la poursuite sont Yves Riopel, Yves Cloutier, Dominic Pétrin, Stéphane Lamarre, Robert Guinta, Micheline Lajoie, Luc Lippé, Jean-Luc Gamache et Julie Messier. Saint-Jean-sur-Richelieu leur réclame chacun une somme de 50 000$ en dommages-intérêts ainsi que 10 000$ en dommages exemplaires.

La Ville souhaite leur interdire de communiquer avec deux fonctionnaires municipaux, de même qu’avec les conseillers Yvan Berthelot, Claire Charbonneau, Mélanie Dufresne, Michel Gendron, François Auger, Marco Savard, Christiane Marcoux, Patricia Poissant et Jean Fontaine.

Elle demande aussi à la Cour d’ordonner aux neuf individus de cesser de diffuser et de publier tout «propos de nature à causer préjudice, incluant les propos diffamatoires, menaçants, injurieux, calomnieux, intimidants ou harcelants à l’endroit des employés de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu et des élus, portant notamment sur les thèmes et/ou comportent les termes suivants : compétence ou incompétence professionnelle; apparence physique; santé mentale; antécédents judiciaires; détournement de fonds; magouilles politiques; crime organisé; photocopie de signatures», lit-on dans la demande.

À la séance du 26 mai dernier, les élus municipaux avaient mandaté le «cabinet Langlois avocats afin d’étudier le dossier, recommander et prendre les procédures judiciaires jugées nécessaires pour que cesse le harcèlement et l’intimidation envers les élus et les employés de la Ville», précisait la résolution.

Dans son édition du 26 novembre, Le Canada Français publiera un dossier complet sur cette affaire.

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