Sylvain Bouchard, 46 ans, coupable de conduite avec les facultés affaiblies et impliqué dans un accident qui a causé des blessures à une personne, connaîtra sa peine le 12 juillet. Il a plaidé coupable aussi à une accusation d’avoir par négligence criminelle causé des blessures.

Le juge Éric Simard a pris en délibéré sa décision après avoir entendu lundi les représentations des avocats sur la sentence.

Le 14 avril 2006, sur la Route 223, près de l’intersection de la 93e Avenue, à Saint-Paul-de-l’ÃŽle-aux-Noix, Bouchard conduisait avec les facultés affaiblies par l’alcool.

Il a répondu à un appel sur son cellulaire au moment où il croisait le véhicule de la victime circulant en sens inverse. La Chevrolet Astro de l’accusé a empiété sur la voie opposée. Elle est entrée en collision avec la voiture Honda de la victime qui a perdu le contrôle du volant, s’est retrouvée dans le fossé et a été blessée. L’accident s’est produit vers 21 heures.

La victime a été transportée à l’hôpital et souffrait d’une légère commotion cérébrale et de plusieurs contusions. Quant à l’accusé, il a été sommé de fournir des échantillons d’haleine. Le premier test a révélé la présence de 225 mg d’alcool et le second 216 mg d’alcool dans son sang. Bouchard n’aurait pas de problème de consommation d’alcool, révèle le rapport présentenciel. Mais Me Isabelle MacKay, de la Couronne, a signalé que le taux élevé d’alcoolémie constituait un facteur aggravant. Elle a cité trois décisions des tribunaux comportant des peines d’emprisonnement pour des délits semblables.

Me Jean-Pierre Robillard, de la Défense, a fait valoir que son client travaille un nombre excessif d’heures par semaine et la perte de son permis de conduire aura des répercussions sur son emploi. Le soir de l’accident, Bouchard s’était fait offrir des consommations d’alcool par un client d’où il revenait quand est survenu l’accident.

Me Robillard a plaidé que l’accusé exprimait des remords sincères. Il n’est pas criminalisé et n’a pas d’antécédent judiciaire en semblable matière, a-t-il ajouté. L’avocat de la défense a mentionné aussi au juge qu’il ne pouvait retenir l’histoire du cellulaire puisqu’en 2006, il n’était pas interdit de l’utiliser au volant.

Malgré les taux élevés d’alcoolémie, Bouchard a soutenu n’avoir pris que trois ou quatre bières. Il présentait des symptômes d’ébriété sans avoir l’air complètement ivre. Des témoins ont dit qu’il avait l’air bizarre.

La défense a fait remarquer au juge que la victime avait été blessée, mais elle a pu reprendre ses activités. Me Robillard estime que le processus judiciaire a eu un impact dissuasif pour son client qui est très anxieux. Les événements remontent à plus de cinq ans. L’avocat pense que d’imposer une peine pouvant être purgée les fins de semaine enverrait un message clair au public. Les peines de fin de semaine sont de 90 jours et moins.

Au juge qui lui demandait s’il avait quelque chose à ajouter, Sylvain Bouchard a dit avoir commis une erreur et avoir compris la leçon.